Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ARCHITECTURE FRANCAISE
SOCIETE DES PUBLICATIONS DU MONITEUR -

Numéro de dépôt :
1083560
Date de dépôt :
11/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque L ARCHITECTURE FRANCAISE

Déposée le 11 juillet 1978 par SOCIETE DES PUBLICATIONS DU MONITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L ARCHITECTURE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES PUBLICATIONS DU MONITEUR - domicilié(e) société anonyme - 17, rue d'Uzès à PARIS - France.

La marque L ARCHITECTURE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1083560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque L ARCHITECTURE FRANCAISE est expirée depuis le 11 juillet 1988.

SOCIETE DES PUBLICATIONS DU MONITEUR a également déposé les autres marques suivantes : MCL LE MONITEUR DES COLLECTIVITES LOCALES , MIE LE MONITEUR INDUSTRIEL ECONOMIQUE LE JOURNAL DE L EXPANSION , CL COLLECTIVITES LOCALES , AGENDA DUPLEX , MIE LE MONITEUR INDUSTRIEL & ECONOMIQUE , ECL L EQUIPEMENT DES COLLECTIVITES LOCALES , MONITEUR CONSTRUCTION AFRIQUE , ETES EDITIONS TECHNIQUES ECONOMIQUES ET SOCIALES


SOCIETE DES PUBLICATIONS DU MONITEUR - - société anonyme - 17, rue d'Uzès à PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-034

Revue mensuelle, imprimés, journaux et périodiques livres.Editions.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.